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il lui est demandé de renoncer à tout usage du Service.

 
 

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En participant au site vous certifiez avoir lu attentivement ses paragraphes
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à la réglementation française sur les contenus ou au respect du droit d'autrui
    * l'administrateur du forum effectue les démarches nécessaires pour s'assurer
de la conformité des messages à la réglementation des contenus et au respect du droit d'autrui
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tout ou partie de ces derniers s'ils sont contraire à notre charte de bonne conduite et de qualité.

 
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Le modérateur se réserve le droit d’interdire temporairement ou définitivement un participant de contribuer aux rubriques du site.

 
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   * contraire à l'ordre public et aux bonnes mœurs
    * à caractère injurieux, diffamatoire, raciste, xénophobe, révisionniste ou portant atteinte
à l'honneur ou à la réputation d'autrui
    * une incitation à la discrimination, à la haine d'une personne ou d'un groupe de personnes
en raison de leur origine, de leur appartenance ou de leur non appartenance à une ethnie,
une nation, une race ou une religion déterminée
    * menaçant pour une personne ou un groupe de personnes
    * une citation récurrente de marques, de sites Internet ou de services commerciaux
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Force majeure

 
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Prix, échéances et modalités de paiement
Le prix et les modalités de paiement des différents Services Payants sont présentés ci-dessous et sont constamment accessibles sur le site Quilt Corner et au plus tard lors de la présentation ou de l'utilisation du (ou des) Service(s) Payant(s) au(x)quel(s) l'Adhérent souhaite souscrire, ainsi que de leur(s) tarif(s) respectif(s)

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Abonnement 12 mois125 € / mois facturé en un paiement de 1500 €
Les prix sont indiqués en euros TTC (toutes taxes comprises).
L'acquisition d'un Abonnement sur le compte du Membre est quasiment simultanée à partir de la validation de la transaction par CB.
Modalités de renouvellement d'un Abonnement
L'Adhérent peut à tout moment notifier à Quilt Corner son souhait de résilier son Abonnement sans frais autres que ceux éventuellement liés à la transmission de sa demande. La résiliation prendra effet à la date d'échéance de l'Abonnement en cours, conformément aux dispositions de l'article " Résiliation " ci-dessous.


A l'expiration d'un Abonnement, celui-ci sera résilé.
L'Adhérent pourra résilier à tout moment l'abonnement, qui prendra alors fin à l'issue de la période d'abonnement en cours au moment de la notification à Quilt Corner de cette résiliation
Conformément à l'article L 136-1 du Code de Consommation français, Quilt Corner informera l'abonné concerné en lui indiquant, par courrier électronique, envoyé quatre vingt dix (90) jours avant le terme extinctif de l'Abonnement initial, qu'il peut résilier gratuitement son Abonnement avant la date d'échéance de celui-ci, en le notifiant à Quilt Corner.

RESILIATION
Chaque Adhérent peut mettre fin à son adhésion à Quilt Corner en demandant la clôture de son compte à tout moment, auprès de Quilt Corner , sans frais autres que ceux liés à la transmission de sa demande et sans motif, notamment via la rubrique "contact" du site Quilt Corner dédiée à cet effet ou par tout moyen qui pourra lui être indiqué dans cette rubrique. Cette demande sera réputée effectuée le jour ouvré suivant la réception par Quilt Corner de la demande de clôture du compte concerné.
Cette demande n'emporte pas le remboursement à l'Adhérent de la période restant à courir jusqu'à l'échéance de l'Abonnement de l'Adhérent, sauf si la résiliation s'avérait fondée sur une faute commise par Quilt Corner
La résiliation d'un Abonnement décidée par l'Adhérent prend effet à la date d'expiration de l'Abonnement en cours.
Sans préjudice des autres dispositions des présentes, en cas de manquement grave de l'Adhérent, Quilt Corner résilie le compte du Adhérent sans préavis ni mise en demeure. Cette résiliation produit les mêmes effets que celle décidée par l'Adhérent.
Cette résiliation interviendra sans préjudice de tous les dommages et intérêts qui pourraient être réclamés par Quilt Corner à l'Adhérent ou ses ayants droit et représentants légaux en réparation des préjudices subis par Quilt Corner ou ces derniers du fait de tels manquements.
L'Adhérent sera informé par courrier électronique de la résiliation ou de la confirmation de la résiliation de son compte. Les données relatives à l'Adhérent seront détruites à sa demande ou à l'expiration des délais légaux courant à compter de la résiliation du compte de l'Adhérent.

 

Evolution du présent contrat
Quilt COrner se réserve le droit de modifier les termes, conditions et mentions du présent contrat à tout moment.

 
Il est ainsi conseillé à l'Utilisateur de consulter régulièrement la dernière version des Conditions d'Utilisation disponible sur le site quilt-corner.com

 

Durée et résiliation
Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée à compter de l'Utilisation du Service par l’Utilisateur.

 

Droit applicable et juridiction compétente
Les règles en matière de droit, applicables aux contenus et aux transmissions de données sur et autour du site, sont déterminées par la loi française.

 
En cas de litige, n'ayant pu faire l'objet d'un accord à l'amiable, seuls les tribunaux français du ressort de la cour d'appel de Paris sont compétents.

 

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